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1. Contenu de l’offre en ligne
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2. Références et liens
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Lorsque des violations de la loi sont portées à notre connaissance, nous retirerons immédiatement les liens correspondants.
3. Droits d’auteur et marques
L’auteur s’efforce de respecter les droits d’auteur des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes les publications, d’utiliser ses propres images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes, ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes sans licence. Toutes les marques déposées mentionnées dans l’offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de possession des propriétaires enregistrés respectifs. Le copyright des objets publiés et créés par l’auteur lui-même reste la propriété exclusive de l’auteur des pages. La reproduction ou l’utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisée sans l’accord exprès de l’auteur.
4. Protection des données
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5. Avis
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Vie privée et protection des données
Traitement des données personnelles
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